C’est un sentiment étrange d’aigreur et de stupéfaction qui surgit lorsque, après avoir vécu la majeure partie de son existence au sein de l’espace Schengen, on se voit du jour au lendemain sommé de présenter son passeport en atterrissant à Paris depuis la Pologne ou l’Italie… Après les attentats de 2015, la France a en effet décidé de rétablir le contrôle aux frontières, dans le cadre d’un état d’urgence qui n’en finit pas d’en finir. Ce désagrément, minime pour toute personne s’étant donné la peine de naître avec le « bon » passeport, est le symptôme d’une crise plus profonde du rapport de l’Occident à ses frontières. Dans un contexte où plusieurs pays d’Europe de l’Est ou d’Amérique du Nord rêvent de barbelés ou dressent déjà des « murs anti-migrants », la situation afghane s’annonce pour l’Union Européenne comme un nouveau défi, dont elle sortira, selon ses choix, grandie ou diminuée.

Les mobilités transfrontalières subies n’ont rien de récent. Nos amis d’Actuel Moyen Âge rappelaient récemment comment l’Occident chrétien dut accueillir des réfugiés byzantins par milliers après la chute de Constantinople en 1453. Époque marquée par le perfectionnement des techniques d’identification des personnes et de contrôle des mobilités, le XVIIIe siècle constitue un moment charnière de cette histoire. Notre fil rouge sera ici l’histoire de ce morceau de papier, si familier et si inégalitaire, qu’on appelle un passeport.

Fixer la population

À l’époque moderne, les termes « passeport », « laissez-passer » ou « sauf-conduit » désignaient une autorisation de déplacement donnée à un groupe ou une personne. Contrairement à aujourd’hui, ils recouvraient alors des enjeux relevant en priorité de la politique intérieure des États. Le lent développement de cet usage au long du XVIIIe siècle répondait à des préoccupations indissociablement militaires, économiques et sociales.

L’armée fut un terrain d’expérimentation de modes de recensement et d’identification appelés à se généraliser par la suite. En France, dès le XVIIe siècle, les soldats des troupes d’élite comme les Gardes française et suisse devaient se faire dûment enregistrer sur des registres ad hoc. Sous la Régence, on considérait comme un déserteur tout soldat trouvé en déplacement dans le royaume sans le « cartouche de congé » certifiant sa permission. C’est également à des fins militaires que, dans la Russie de Pierre le Grand, un édit de 1719 exigea que tout habitant passant d’un village à un autre disposât pour ce faire d’une autorisation spéciale : cette réduction des mobilités assurait au régime la sédentarisation et la disponibilité des considérables masses humaines qui constituaient sa redoutable armée.

L’administration militaire fut à l’origine d’autres innovations : c’est elle qui institua la standardisation des formulaires à délivrer aux soldats en permission ; c’est encore elle qui y inclut un véritable portrait-robot. En rupture avec les descriptions laconiques des passeports émis jusqu’au début du XVIIIe siècle par les différentes autorités compétentes, limitées aux nom, prénom, profession et ville de résidence des individus, l’armée introduisit des précisions relatives à l’âge, la taille, la couleur des cheveux et tout autre signe physique distinctif.

L’essor des passeports s’inscrivait en parallèle dans un programme économique et social de fixation de la population. Le « livret ouvrier », dont l’usage a été systématisé en France sous le Premier Empire, existait déjà dans le monde des métiers de l’époque moderne. Il prenait tantôt la forme d’un certificat fourni par l’employeur lorsqu’il prenait congé d’un ouvrier, tantôt celle d’un véritable livret comprenant la liste des postes successivement occupés par un travailleur. La généralisation des passeports répondait en même temps à un objectif de lutte contre la mendicité et le vagabondage, qui prenaient dans certains centres urbains des proportions impressionnantes. Les errants et les indigents arrêtés par les autorités policières étaient généralement renvoyés de force dans leur ville, leur village, voire leur pays d’origine, afin d’éviter la concentration dans les capitales de gens sans aveu.

Cette politique se doublait d’un volet mercantiliste et protectionniste voué à limiter la fuite du capital humain et matériel à l’étranger. Selon la doctrine mercantiliste, la population constituait une ressource au même titre qu’un gisement d’or ou d’argent. Telle est la raison pour laquelle, deux ans après avoir renforcé l’état-civil en exigeant dans chaque paroisse la tenue régulière des registres de baptême, de mariage et de sépulture, la monarchie française faisait en 1669 

« très-expresses inhibitions et défenses à nos sujets, de quelque qualité et condition qu’ils soient, de se retirer de notre royaume pour aller s’établir, sans notre permission, dans les pays étrangers par mariage, acquisition d’immeubles et transport de leurs familles et biens ».

C’était ainsi l’ensemble de la population française qui se voyait enchaîné au territoire du royaume ! Si cette mesure fut en réalité bien difficile à mettre en œuvre, il en résultait malgré tout l’obligation théorique d’obtenir un passeport pour se déplacer hors des frontières. Si peu de sources nous permettent d’étudier les conditions concrètes d’octroi et d’usage de ces documents, certaines listes des passeports émis par le département des Affaires étrangères ont été conservées. On y découvre des passeports délivrés aux ambassadeurs, mais aussi à des marchands, des artisans, des étudiants, des médecins ou des religieux, ainsi qu’à plusieurs groupes, tantôt des familles entières, tantôt des troupes de théâtre. Dans cette même logique mercantiliste, les autorités du XVIIIe siècle s’efforçaient de recenser et faire revenir les Français établis à l’étranger sans permission. En la matière, les difficultés étaient moins liées à la distance qu’à la quantité d’individus exilés. Il était beaucoup plus difficile d’effectuer ce dénombrement dans un espace comme l’Espagne (on estime aujourd’hui qu’il y avait 20 000 Français en Andalousie vers 1700) que dans l’Empire ottoman. La monarchie pouvait ainsi, en 1769, identifier 1 211 Français installés dans les ports « du Levant et de Barbarie », dont 217 à Constantinople, 53 à Salonique, 35 à Chypre, 76 en Égypte, 16 à Alger et 49 à Tunis, qu’elle entendait bien rapatrier dans le royaume de gré ou de force.

En dépit de ces efforts pour fixer les populations et restreindre l’errance, force est de reconnaître que le XVIIIe siècle fut bien plutôt un temps de mobilité accrue, à la fois à l’intérieur des États et par-delà les frontières. Aucune des politiques de la monarchie ne sut enrayer le déplacement des Français vers Salonique, des errants vers Bordeaux ou Strasbourg, des voyageurs en tout genre vers des contrées inexplorées, pas plus que les monarchies des siècles précédents n’avaient su rapatrier leurs nationaux fixés dans le Nouveau Monde sans assentiment officiel. C’est ainsi le tableau d’une Europe en mouvement qu’a dressé l’historien Daniel Roche dans son ouvrage Humeurs vagabondes, une Europe animée par de vastes circulations, des voyages libres ou forcés, et un désir croissant de découverte du monde.

Les contradictions de la période révolutionnaire

La Révolution française marqua assurément un tournant de l’histoire du passeport en Occident. Parmi les deux pulsions contradictoires qui l’animaient, un libéralisme cosmopolite d’une part, et une paranoïa xénophobe d’autre part, c’est cette seconde tendance qui finit par prendre le pas sur la première.

Les premiers temps de la Révolution furent en effet caractérisés par d’ardentes condamnations des passeports, instruments d’un contrôle inique, symboles de l’arbitraire politique et de l’absolutisme. Dès mars 1789, dans les plaintes et doléances de l’assemblée générale du Tiers de la sénéchaussée de Marseille, on lisait :

« La liberté individuelle doit être garantie à tous les Français.
La liberté de vivre où l’on veut : celle d’aller, venir, demeurer où il plaît, sans aucun empêchement, soit dans ou hors du Royaume, et sans qu’il soit besoin de permission, passeport, certificat et autres formalités tendant à gêner la liberté des citoyens ».

L’année suivante, un certain Peuchet s’élevait dans Le Moniteur contre la tyrannie des passeports, dont il exigeait l’abolition immédiate :

« Il est un désordre de police d’autant plus odieux qu’il tient à tous les arts de la tyrannie et prive l’homme du premier, du plus juste de ses droits, celui de respirer l’air qui lui plaît sans demander la permission d’un maître qui peut la lui refuser : c’est celui des passeports. Les passeports sont contraires à tous les principes de justice et de raison ; il n’y a que l’oubli des droits et l’inconséquence politique qui puissent les consacrer ».

Au niveau législatif, la période révolutionnaire se caractérisa par de profondes hésitations, les dispositions relatives aux passeports épousant dans l’ensemble l’évolution des périls extérieurs et intérieurs. Inquiète de l’exil de plusieurs milliers d’officiers de l’armée royale, l’Assemblée fut confortée dans ses craintes par la tentative de fuite du roi en juin 1791. Quelques jours plus tard, un décret prohibait le passage des frontières à tout citoyen français, sauf les marchands, sous peine d’être considéré comme un émigré, tandis que la municipalité de Paris établissait un sauf-conduit pour les Parisiens désireux de quitter la ville. Cela n’empêcha pourtant pas la Constitution du 3 septembre 1791 de décréter la libre circulation des biens et des personnes et d’officialiser la suppression des passeports pour se rendre à l’étranger. Était-ce là un geste humaniste et cosmopolite ? Peut-être, comme on l’a avancé, faut-il y voir aussi une tactique de Constituants en fin de mandat pour se réserver la possibilité de quitter eux-mêmes le pays en cas de trouble…

Les craintes liées à l’émigration faisaient obstacle au libéralisme que continuaient à professer un La Fayette et un Condorcet. Un décret du 9 novembre 1791 établit que tous les citoyens français trouvés hors des frontières du royaume seraient suspects de conspiration contre la patrie. Si le véto royal frappa ce texte, un nouveau décret du 1er février 1792 porta que toute personne qui voudrait voyager dans le royaume serait tenue de se munir d’un passeport émis par la municipalité. Cela ne suffit pas à enterrer définitivement les motifs humanistes et libéraux de la Révolution française, puisque cette disposition sur les passeports fut abrogée en septembre : contre toute attente, dans un contexte militaire dramatique, c’est bien la « patrie en danger » qui rétablit la libre circulation, n’exigeant plus de passeport que pour circuler dans les territoires situés à dix lieues des frontières ou occupés par l’ennemi !

En dépit de ces hésitations, la tendance générale fut bel et bien à l’encadrement renforcé des populations et de leur mobilité. Les municipalités révolutionnaires se virent confier une série de missions : l’état-civil jadis pris en charge par les autorités religieuses ; l’établissement de registres des habitants ; la délivrance de cartes de sûreté et de certificats de civisme dont dépendait la respectabilité civique ; l’octroi, enfin, de passeports aux prêtres ayant refusé de prêter serment et contraints de s’exiler à l’étranger.

Parmi bien d’autres exemples, voici le texte du passeport délivré au réfractaire Dominique Lahetjuzan, émis le 12 novembre par la municipalité de Larressore (Basses-Pyrénées) en vue de son passage en Espagne :

« Laisser passer librement Dominique Lahetjuzan, ci-devant vicaire de la commune de Sare, canton du même nom, district d’Ustaritz, département des Basses-Pyrénées, âgé de 26 ans, taille d’environ 5 pieds, cheveux et sourcils noirs, yeux de même, nez un peu relevé, bouche ordinaire, menton rond et fosseté, front plat, visage ordinaire.
Le dit Dominique Lahetjuzan s’étant présenté ce jour, devant nous, officiers municipaux, pour nous déclarer qu’étant obligé de quitter le sol de la France, en vertu de la loi du 26 août 1792, et désirant donner des preuves de son respect pour les lois, qu’il se retire ce jour en Espagne, jusqu’à ce qu’il soit autorisé à rentrer dans sa patrie. Et à cy, signé avec nous et le procureur de la commune. Délivré en la maison commune, à Larressore, le 12 novembre 1792, l’an 4e de la Liberté »

C’est finalement le 6 février 1793, quelques jours après la mort du roi, que la Convention nationale rétablit finalement les passeports pour toute personne présente sur le territoire de la République. Cette fois-ci, il ne s’agit plus seulement de limiter les mouvements des citoyens français, mais aussi ceux des étrangers. Contrairement à l’esprit mercantiliste du XVIIIe siècle, qui concevait la libre circulation des étrangers comme une source de richesse, la Révolution voyait des complots partout – dont certains étaient bien réels – ourdis par l’étranger et l’émigration. Malgré la générosité des discours qui persistaient à distinguer parmi les étrangers les sincères « amis de la liberté » des ennemis de la Révolution, la figure de l’étranger devint suspecte en soi. Le durcissement des restrictions à la libre circulation des personnes est donc contemporain d’une peur croissante de l’étranger qui s’empara de la République, prête à décréter le 3 août 1793 l’expulsion de tous les étrangers originaires des pays avec lesquels elle était en guerre…

De Paris à Saint-Pétersbourg

À l’extérieur de la République aussi, la Révolution française souleva d’importants enjeux liés à la mobilité et au statut des étrangers, comme le montre le cas de la Russie. En 1792, Catherine II interrompit toute relation diplomatique avec la France révolutionnaire et accrut la surveillance des quelques 2 500 Français en Russie, faisant arrêter ou déporter en Sibérie ceux que la police suspectait de corrompre la société russe par des opinions ou des menées jacobines. Quelques mois plus tard, le 8 février 1793, l’impératrice exigeait des Français un serment de fidélité à la monarchie et à la religion. Ce même oukase disposait que tous les Français désireux d’entrer sur le territoire russe devraient présenter deux passeports : l’un émis par les princes français émigrés (le comte de Provence, le comte d’Artois, le prince de Condé) et l’autre par un ambassadeur russe. Certains voyageurs, qui ont souvent laissé des traces dans les sources à la suite d’une arrestation pour suspicion d’espionnage, présentaient ainsi des papiers prétendument signés par les frères de feu Louis XVI ou, plus simplement, un faux passeport qui ne les présentait pas comme Français, mais comme Italiens.

Cette situation tendue donna lieu à des situations d’errance et d’incertitude pour nombre d’individus pris dans la tourmente de ces affrontements interétatiques. On connaît ainsi la trajectoire d’un certain Pierre Wolsay, né en 1766, qui fut cadet au corps du génie strasbourgeois avant de quitter la France pour la Russie. Il ne regagna Strasbourg qu’en juin 1793, pour des raisons qu’il exposa au Comité d’Instruction publique de la Convention nationale en septembre 1794 :

« C’est l’amour de la patrie, ce sentiment délicieux, qui me fit quitter une fortune assurée dans un pays où je me trouvais depuis huit ans. C’est cet amour de la patrie qui m’a fait rejeter avec mépris ce serment révoltant à mon cœur, exigé des Français par l’ambitieuse Catherine despote de la Russie. […] C’est cet attachement inné dans tout vrai patriote qui m’a fait entreprendre une route de plus de mille lieues par des chemins de traverse, n’osant tenir les grandes routes parce que le passeport qu’on m’avait donné m’annonçait comme jacobin à tous les tyrans ».

Cette mise en récit de soi croisant le pathos et l’engagement patriotique est omniprésente dans le corpus des demandes adressées à l’État au cours de la période révolutionnaire par des individus plongés dans la plus complète incertitude. De fait, les années qui suivirent furent pour ce Pierre Wolsay le théâtre de longues péripéties, puisqu’il fut successivement volontaire à l’armée du Rhin, auteur de plans d’instruction publique envoyés à la Convention, concepteur sous le Directoire d’un plan de conquête de la Russie visant à « révolutionner » le pays et diviser le continent européen en huit républiques sous l’égide de la France… Après avoir changé son fusil d’épaule et dédié au tsar Alexandre Ier un opuscule vantant cette fois-ci la monarchie absolue et le servage, Wolsay finit entre 1802 et 1822 directeur de maisons de pension aristocratiques dans l’actuelle Ukraine, étonnante conclusion d’une trajectoire fracturée par des politiques touchant les étrangers et la régulation de leur présence au cours de la décennie révolutionnaire.

***

Le XVIIIe siècle a perfectionné les techniques de reconnaissance et d’encadrement des individus, élargissant d’autant le champ d’action de l’État. Quelques décennies plus tard, la formalisation et la systématisation des « identités de papier » vinrent mettre un terme aux hésitations législatives et administratives de la fin de l’époque moderne. Avec l’affermissement des États-nations s’ancrait l’idée que résider dans un pays étranger ne constituait pas un droit fondamental, mais une tolérance sanctionnée par une autorisation explicite, tandis que l’invention des communautés nationales comme totalités organiques par les nationalismes du XIXe siècle dressait une frontière de plus en plus étanche entre la figure du national et celle de l’étranger. Nous héritons ainsi de ce système de contrôle que nous avons intériorisé au point de le naturaliser, oubliant du même coup que le passeport n’est que le produit, relativement récent, d’un régime du soupçon prompt à voir en l’Autre une menace, et dans la frontière un salut.

Guillaume Lancereau.

Aller plus loin

Vincent Denis, Une histoire de l’identité : France, 1715-1815, Seyssel, Champ Vallon, 2008.

Maurice d’Hartoy, Histoire des passeports français, Paris, Honoré Champion, 1937.

Pierre Hourmat, « De l’émigration du clergé basque et bayonnais en Espagne au temps de la Révolution (1789-1803) », dans Jean Sagnes (dir.), L’Espagne et la France à l’époque de la Révolution française (1793-1807), Perpignan, Presses universitaires de Perpignan, 1993, p. 193-208.

Gérard Noiriel, « Surveiller les déplacements ou identifier les personnes ? Contribution à l’histoire du passeport en France de la Ie à la IIIe République », Genèses, n°30, 1998, p. 77-100.

Julie Ollivier, « Les mesures prises dans l’Empire de Russie envers les Français soupçonnés de sympathies révolutionnaires (1792-1799) », Annales historiques de la Révolution française, n°349, 2007, p. 105-127.

Daniel Roche, Humeurs vagabondes. De la circulation des hommes et de l’utilité des voyages, Paris, Fayard, 2003.

John C. Torpey, The Invention of the Passport: Surveillance, Citizenship and the State, Cambridge, Cambridge University Press, 2000.

Jörg Ulbert, « Identifier pour contrôler », Mélanges de la Casa de Velázquez, vol. 51, n°1, 2021, p. 39-71.

Sophie Wahnich, L’Impossible citoyen : l’étranger dans le discours de la Révolution française, Paris, Albin Michel, 1997.

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